Mentions légales

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Le site CECIL.fr est la propriété du groupe V33, société anonyme, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lons Le Saunier, sous le numéro B 305 690 158, dont le siège social est situé : Route de la Muyre, 39210 Domblans, Tél. 03.84.35.00.33. Le directeur de la publication est Monsieur Jean Michel DELORME , en qualité de Directeur Marketing. Le site est hébergé par la société FranceLink, dont le siège social est situé B13 , 33 Avenue du Maine, 75755 PARIS Cedex 15, téléphone +33 (0)1 53 7420 00. 

2. Accès au site web : 

L’utilisateur du site CECIL.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente mention légale et s’engage à la respecter. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site CECIL.fr est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques. 
Pour des raisons de maintenance, CECIL pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’avertir préalablement les utilisateurs. 

3. Informations contenues dans le site : 

Les informations figurant sur le site CECIL.fr sont données à titre indicatif. CECIL ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations diffusées sur son site ni la conformité des dites informations avec l’utilisation que souhaite en faire le visiteur. L’utilisateur reconnaît disposer de ces informations sous sa responsabilité exclusive. 
CECIL ne serait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site. 

4. Données personnelles : 

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, le traitement automatisé de données personnelles réalisé à partir du site CECIL.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous la référence 1162588 
Les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site CECIL.fr, à l’exception de celles présentées comme facultatives, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à CECIL, responsable du traitement. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à Monsieur Jean Michel DELORME, CECIL S.A , La Muyre, 39210 Domblans 
 

5. Propriété intellectuelle : 

La structure générale du site CECIL.fr, les informations ou documents contenus ainsi que tous les éléments composant le site sont la propriété exclusive de CECIL soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. 
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La marque CECIL et le logo figurant sur le site ainsi que toutes les marques commerciales citées sont des marques déposées par la société CECIL. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos, seules ou intégrées à d’Autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de CECIL, est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle. 

6. Liens hypertextes : 

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En aucun cas, les utilisateurs ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site CECIL sans l’autorisation écrite et préalable de CECIL. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de publication du site CECIL.fr (redac@cecil.com). L’autorisation accordée pourra, à tout moment, être retirée par CECIL sans justification de sa part. 

7. Informations diverses : 

Le contenu de ce site est régi par le droit français. CECIL se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les utilisateurs peuvent faire part de leurs observations en adressant un e-mail à l’adresse suivante (redac@cecil.com). 

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